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Guides par pays

Guides du passeport numérique de produit par pays

Des guides pratiques pour les fabricants, exportateurs et vendeurs en ligne qui préparent leurs données produit aux règles européennes du passeport numérique, selon le marché d’où ils vendent.

Que vous gériez 1 produit ou 10 000, commencer tôt permet d’organiser vos données progressivement au lieu de tout reconstruire à l’approche d’une échéance. Les obligations arrivent catégorie par catégorie : chaque guide distingue ce qui s’applique déjà, ce qui est attendu et ce que vous pouvez préparer volontairement.

Vendre dans l’UE depuis l’extérieur

Pour les entreprises hors UE qui vendent à des importateurs, distributeurs, enseignes ou consommateurs européens. Ces guides sont rédigés en anglais.

Maroc

Pour les sous-traitants de l’habillement, les fournisseurs de l’automobile et des batteries, et les marques d’artisanat au Maroc qui vendent à des clients européens.

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Tunisie

Pour les sous-traitants et exportateurs tunisiens de composants électriques, de textile et d’artisanat produisant pour des clients européens.

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Chine

For factories, OEM suppliers and cross-border sellers shipping batteries, electronics, furniture, textiles and toys to Europe.

Rédigé en anglaisLire le guide

États-Unis

For US manufacturers, DTC brands and Amazon sellers shipping batteries, electronics, apparel and equipment to Europe.

Rédigé en anglaisLire le guide

Royaume-Uni

For UK manufacturers and brands selling into the EU and Northern Ireland after Brexit, from knitwear mills to design studios.

Rédigé en anglaisLire le guide

Turquie

For textile, appliance, furniture, tyre and steel exporters working inside the EU–Türkiye customs union.

Rédigé en anglaisLire le guide

Inde

For exporters of textiles, leather goods, engineering products, steel and batteries preparing for EU buyers after the EU–India FTA.

Rédigé en anglaisLire le guide

Viêt Nam

For electronics, garment, footwear and furniture suppliers in Vietnam working with EU brands under the EVFTA.

Rédigé en anglaisLire le guide

Corée du Sud

For battery, electronics, tyre and consumer-goods exporters in Korea, including suppliers to EU battery plants.

Rédigé en anglaisLire le guide

Japon

For Japanese component makers, electronics brands and craft labels selling in Europe under the EU–Japan EPA.

Rédigé en anglaisLire le guide

Maroc

For apparel subcontractors, automotive and battery suppliers, and craft brands in Morocco selling to European customers.

Rédigé en anglaisLire le guide

Tunisie

For subcontractors and exporters in Tunisia producing electrical components, textiles and crafts for European customers.

Rédigé en anglaisLire le guide

Fabriquer dans l’UE

Pour les fabricants européens qui visent la préparation opérationnelle plutôt que l’accès au marché.

Comment utiliser ces guides

Chaque guide explique comment le cadre européen du passeport rencontre la réalité d’un marché : ses accords commerciaux avec l’UE, ses secteurs exportateurs et les règles nationales qui exigent déjà des données similaires.

Chaque guide a été vérifié à partir de sources officielles à la date indiquée sur la page. Les règles évoluent : confirmez le texte applicable à votre produit avant de vous y fier. DPP Shield aide à structurer et publier les données produit ; il ne fournit pas de conseil juridique.

Questions fréquentes

Tous les produits vendus dans l’UE ont-ils besoin d’un passeport numérique ?

Non. Un passeport n’est exigé que lorsqu’un texte européen propre au produit le prévoit. Le passeport batterie s’applique à partir du 18 février 2027 et celui des jouets à partir du 1er août 2030 ; les autres catégories dépendent des actes délégués ESPR.

Les entreprises hors UE doivent-elles se préparer ?

Si elles vendent dans l’UE, oui. L’importateur ou le mandataire qui prend en charge leurs produits leur demandera les données du passeport dès que la catégorie sera couverte.

Pourquoi un guide par pays ?

Les règles européennes sont identiques, mais les accords commerciaux, les secteurs exportateurs, les canaux de vente et les règles nationales diffèrent. Une usine au Viêt Nam et une marque française ne partent pas du même point.

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