Construire un passeport pour les équipements électriques et électroniques
RoHS, DEEE, étiquetage énergétique et règles des smartphones et tablettes : ce que le référentiel électronique vérifie et comment préparer le passeport.
Équipe éditoriale DPP Shield · Mis à jour:
Les équipements électriques et électroniques relèvent déjà de RoHS et de la directive DEEE, les produits étiquetés de l'enregistrement EPREL, et les smartphones et tablettes de leurs propres règles d'écoconception et d'étiquetage. Dans DPP Shield, choisissez le groupe de produits, déclarez la conformité RoHS et les marquages, ajoutez les engagements de réparabilité et de pièces détachées, et joignez la déclaration de conformité.
Ce qui s'applique aujourd'hui
La directive RoHS 2011/65/UE et la directive DEEE 2012/19/UE s'appliquent à tous les équipements électriques et électroniques : substances restreintes sous leurs concentrations maximales, déclaration UE de conformité avec marquage CE, symbole de la poubelle barrée et enregistrement du producteur dans chaque État membre de mise à disposition. Les produits soumis à l'étiquette énergie sont enregistrés dans EPREL selon le règlement (UE) 2017/1369.
Les smartphones et tablettes ont des règles propres : une étiquette énergie avec une classe de réparabilité (règlement délégué (UE) 2023/1669) et des exigences d'écoconception sur les mises à jour du système d'exploitation et les pièces détachées (règlement (UE) 2023/1670). Choisissez le groupe de produits sur le passeport pour que le référentiel les applique. Les écrans et l'électroménager ont leurs propres actes ; le gros électroménager a sa propre catégorie.
Ce que le référentiel vérifie
DPP Shield valide le passeport avec le référentiel EU-EEE fourni, un référentiel de préparation encore à l'état de projet, ainsi qu'avec les contrôles ESPR communs à toutes les catégories : identifiants, opérateur économique, support de données, substances préoccupantes et disponibilité du passeport. Les constats obligatoires bloquent la publication ; les constats à vérifier sont signalés pour revue. Chaque constat de la console indique sa règle et sa source.
Obligatoire - bloque la publication
- Référence de la déclaration UE de conformité (avec marquage CE) et déclaration de conformité RoHS.
- Le symbole de la poubelle barrée.
- Un engagement de disponibilité des pièces détachées dès que vous déclarez une réparabilité.
- Un document de chaîne de traçabilité derrière toute allégation de contenu recyclé.
- Informations SVHC au-delà de 0,1 % m/m, avec le numéro SCIP.
- Pour les smartphones et tablettes : la classe de réparabilité.
Ce qu'il signale pour revue
Ils ne bloquent pas la publication, mais traitez-les avant de rendre le passeport public.
À vérifier - signalé pour revue
- Identifiant de modèle et informations de réparabilité.
- Catégorie DEEE, et enregistrement DEEE du producteur dans l'État membre de mise à disposition.
- Enregistrement EPREL pour les produits étiquetés.
- Pour les smartphones et tablettes : au moins 5 ans de mises à jour du système et 7 ans de pièces détachées après la mise sur le marché de la dernière unité.
Preuves à réunir
Joignez-les dans Documents et liez-les au passeport, ou demandez-les aux fournisseurs.
Preuves habituelles
- Documentation technique RoHS et déclarations matières des fournisseurs.
- Déclaration UE de conformité.
- Numéros d'enregistrement DEEE par pays, et enregistrement EPREL.
- Politique de pièces détachées et de support logiciel.
- Certificats de contenu recyclé pour toute allégation.
Construire le passeport étape par étape
- Créez le produit dans la catégorie « Electronics » - dans Products, par import CSV ou depuis une boutique connectée.
- Dans DPPs, choisissez Create passport : le formulaire présente les champs de la catégorie et les blocs communs (identifiants, fabricant, matériaux, substances préoccupantes, support de données et disponibilité du passeport).
- Choisissez d'abord le groupe de produits ; il active les règles smartphones et tablettes.
- Enregistrez ensemble réparabilité et engagements de pièces détachées - une allégation de réparabilité sans engagement est un constat obligatoire.
- Liez les passeports des composants, comme une batterie ou un module qui a le sien.
- Joignez les preuves dans Documents et envoyez des demandes fournisseur pour ce que vous ne pouvez pas justifier vous-même.
- Lancez Validate EU et traitez les constats jusqu'à ce qu'aucun constat obligatoire ne subsiste.
- Prévisualisez la page publique, occultez les champs commercialement sensibles, puis publiez.
Avant de publier
Les référentiels fournis étant des projets, la publication exige une dérogation motivée, approuvée par un second propriétaire ou administrateur, tant que l'opérateur de la plateforme n'a pas activé un référentiel revu juridiquement. Le score de préparation n'est pas une évaluation juridique : confirmez les obligations applicables à votre produit avec votre conseil en conformité.
Les instructions de démontage, schémas et identifiants de service sont retenus de la vue publique ; donnez plutôt une autorisation d'accès aux réparateurs et installations de traitement.