Construire un passeport produit textile
Ce qui s'applique aux textiles aujourd'hui, ce que le référentiel textile vérifie en attendant l'acte ESPR, et comment préparer le passeport.
Équipe éditoriale DPP Shield · Mis à jour:
Pour les textiles, l'obligation de données en vigueur est l'étiquetage de la composition en fibres selon le règlement (UE) n° 1007/2011 ; le passeport textile ESPR dépend d'un acte délégué que la Commission prévoit pour 2027. Dans DPP Shield, enregistrez la composition, l'entretien et la durabilité, réunissez les preuves de toute allégation de fibres recyclées et préparez le passeport avant l'acte.
Ce qui s'applique aujourd'hui
Le règlement (UE) n° 1007/2011 impose déjà les dénominations des fibres et la composition en poids sur les produits textiles mis sur le marché de l'UE. Le passeport numérique textile au titre de l'ESPR dépend de l'acte délégué textiles ; le plan de travail de la Commission vise son adoption en 2027, ce qui est un objectif de planification, pas une date d'application.
D'autres règles s'appliquent selon le produit : REACH pour les substances extrêmement préoccupantes, le règlement sur la déforestation lorsqu'un composant comme le cuir bovin entre dans son champ, et la responsabilité élargie du producteur pour les textiles, dont l'enregistrement et les dates sont fixés par chaque filière nationale.
Ce que le référentiel vérifie
DPP Shield valide le passeport avec le référentiel EU-TEXTILE fourni, un référentiel de préparation encore à l'état de projet, ainsi qu'avec les contrôles ESPR communs à toutes les catégories : identifiants, opérateur économique, support de données, substances préoccupantes et disponibilité du passeport. Les constats obligatoires bloquent la publication ; les constats à vérifier sont signalés pour revue. Chaque constat de la console indique sa règle et sa source.
Obligatoire - bloque la publication
- Composition en fibres - une ligne par fibre, parts en poids totalisant 100 %.
- Nom du fabricant pour le dossier.
- Substances extrêmement préoccupantes au-delà de 0,1 % m/m, avec le numéro SCIP.
- Une référence de déclaration de diligence raisonnée lorsque le produit contient une marchandise RDUE comme le cuir bovin.
Ce qu'il signale pour revue
Ils ne bloquent pas la publication, mais traitez-les avant de rendre le passeport public.
À vérifier - signalé pour revue
- Pays de fabrication (qualité du dossier - pas une obligation générale d'étiquetage textile dans l'UE).
- Instructions d'entretien.
- Durabilité en cycles de lavage, avec la méthode d'essai correspondante.
- Chaque part de fibre comprise entre 0 et 100 %.
- Enregistrement REP sur les marchés où il s'applique.
- Preuves de toute allégation volontaire de fibres recyclées, et données de relargage de microfibres lorsque des fibres synthétiques appuient une allégation.
Preuves à réunir
Joignez-les dans Documents et liez-les au passeport, ou demandez-les aux fournisseurs.
Preuves habituelles
- Rapports d'essai de composition ou déclarations fournisseurs par matière.
- Contenu de l'étiquette d'entretien, et rapports d'essai de durabilité avec la méthode utilisée.
- Certificats de fibres recyclées comme GRS ou RCS, liés à l'allégation.
- Déclarations SVHC des fournisseurs de tissus, accessoires et finitions.
- Références de déclarations de diligence RDUE pour le cuir ou d'autres composants concernés.
Construire le passeport étape par étape
- Créez le produit dans la catégorie « Textile » - dans Products, par import CSV ou depuis une boutique connectée.
- Dans DPPs, choisissez Create passport : le formulaire présente les champs de la catégorie et les blocs communs (identifiants, fabricant, matériaux, substances préoccupantes, support de données et disponibilité du passeport).
- Saisissez chaque fibre sur sa propre ligne avec son pourcentage ; les parts doivent totaliser 100 %.
- Demandez aux filatures et fournisseurs d'accessoires leurs déclarations de composition et SVHC via les demandes fournisseur.
- N'enregistrez la durabilité qu'avec la méthode d'essai qui la justifie - laissez le champ vide plutôt que d'estimer.
- Joignez les preuves dans Documents et envoyez des demandes fournisseur pour ce que vous ne pouvez pas justifier vous-même.
- Lancez Validate EU et traitez les constats jusqu'à ce qu'aucun constat obligatoire ne subsiste.
- Prévisualisez la page publique, occultez les champs commercialement sensibles, puis publiez.
Avant de publier
Les référentiels fournis étant des projets, la publication exige une dérogation motivée, approuvée par un second propriétaire ou administrateur, tant que l'opérateur de la plateforme n'a pas activé un référentiel revu juridiquement. Le score de préparation n'est pas une évaluation juridique : confirmez les obligations applicables à votre produit avec votre conseil en conformité.
Évitez les allégations environnementales que vous ne pouvez pas justifier : une part recyclée sans certificat est signalée. Lorsque l'acte délégué textiles sera adopté, le référentiel suivra ses exigences, et les champs préparés seront conservés.