Construire un passeport produit pour les jouets
Marquage CE, sécurité EN 71 et classe d'âge aujourd'hui, et préparation au passeport introduit par le règlement révisé sur la sécurité des jouets.
Équipe éditoriale DPP Shield · Mis à jour:
Le règlement révisé sur la sécurité des jouets introduit un passeport numérique pour les jouets ; vérifiez son champ et ses dates définitifs avant de vous y fier. Le référentiel jouets de DPP Shield modélise les données actuelles de la directive 2009/48/CE : la déclaration UE de conformité derrière le marquage CE, la norme de sécurité utilisée, l'organisme notifié et les substances préoccupantes.
Ce qui s'applique aujourd'hui
Les jouets mis sur le marché de l'UE exigent une déclaration UE de conformité à l'appui du marquage CE, une évaluation selon la série harmonisée EN 71 (ou EN IEC 62115 pour les jouets électriques), une classe d'âge avec l'avertissement pour les jouets ne convenant pas aux moins de 36 mois et, en cas d'examen CE de type, le certificat de l'organisme notifié.
Le règlement révisé sur la sécurité des jouets remplace la directive et ajoute un passeport numérique ; vérifiez le texte définitif et ses dates pour vos produits.
Ce que le référentiel vérifie
DPP Shield valide le passeport avec le référentiel EU-TOYS fourni, un référentiel de préparation encore à l'état de projet, ainsi qu'avec les contrôles ESPR communs à toutes les catégories : identifiants, opérateur économique, support de données, substances préoccupantes et disponibilité du passeport. Les constats obligatoires bloquent la publication ; les constats à vérifier sont signalés pour revue. Chaque constat de la console indique sa règle et sa source.
Obligatoire - bloque la publication
- La déclaration UE de conformité à l'appui du marquage CE.
- Le numéro de l'organisme notifié en cas d'examen CE de type.
- Informations SVHC au-delà de 0,1 % m/m.
Ce qu'il signale pour revue
Ils ne bloquent pas la publication, mais traitez-les avant de rendre le passeport public.
À vérifier - signalé pour revue
- Identité du fabricant.
- La norme EN 71 ou EN IEC 62115 applicable.
Preuves à réunir
Joignez-les dans Documents et liez-les au passeport, ou demandez-les aux fournisseurs.
Preuves habituelles
- La déclaration UE de conformité et les rapports d'essai EN 71.
- Le certificat d'examen CE de type le cas échéant.
- Les preuves pour les exigences chimiques de l'annexe II.
- La classe d'âge et les textes d'avertissement.
Construire le passeport étape par étape
- Créez le produit dans la catégorie « Toys » - dans Products, par import CSV ou depuis une boutique connectée.
- Dans DPPs, choisissez Create passport : le formulaire présente les champs de la catégorie et les blocs communs (identifiants, fabricant, matériaux, substances préoccupantes, support de données et disponibilité du passeport).
- Enregistrez le type de jouet, l'âge minimal et l'avertissement « moins de 36 mois » le cas échéant.
- Indiquez si le jouet fonctionne sur batterie ou pile.
- Ne confirmez la conformité chimique qu'avec les rapports d'essai correspondants.
- Joignez les preuves dans Documents et envoyez des demandes fournisseur pour ce que vous ne pouvez pas justifier vous-même.
- Lancez Validate EU et traitez les constats jusqu'à ce qu'aucun constat obligatoire ne subsiste.
- Prévisualisez la page publique, occultez les champs commercialement sensibles, puis publiez.
Avant de publier
Les référentiels fournis étant des projets, la publication exige une dérogation motivée, approuvée par un second propriétaire ou administrateur, tant que l'opérateur de la plateforme n'a pas activé un référentiel revu juridiquement. Le score de préparation n'est pas une évaluation juridique : confirmez les obligations applicables à votre produit avec votre conseil en conformité.
Lorsque les exigences de passeport du règlement seront confirmées, le référentiel les suivra ; les données de sécurité que vous enregistrez restent la base.