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Solutions sectorielles

Électroménager digital product passport

Classe énergétique, enregistrement EPREL, consommation, disponibilité des pièces et réparabilité.

An appliance passport record should combine model identity, EPREL and energy information, materials, repairability, spare parts, software support and end-of-life data.

Contenu reglementaire revu le 8 octobre 2026

Situation reglementaire

Reglementations et applicabilite

Ces textes n'ont pas tous la meme fonction : certains imposent deja des obligations, d'autres definissent l'architecture DPP ou annoncent de futures mesures.

Exigence en vigueur01

Regulation (EU) 2017/1369 (Energy Labelling)

Ce que le texte couvre
The Energy Labelling Regulation establishes the EU framework for labels and product information for regulated energy-related products.
Consequence pour la fiche
Map label classes, measured values and product-information sheets from the approved model record and retain the applicable delegated regulation.
Exigence en vigueur02

European Product Registry for Energy Labelling (EPREL)

Ce que le texte couvre
EPREL is the official product registry used for models subject to EU energy-labelling requirements.
Consequence pour la fiche
Store the EPREL model reference and synchronize authoritative data rather than maintaining an untraceable duplicate.
Mesure planifiee03

ESPR and Energy Labelling Working Plan 2025-2030

Ce que le texte couvre
The working plan carries forward product-specific ecodesign and energy-labelling work for multiple appliance groups.
Consequence pour la fiche
Design shared identity and evidence blocks, then activate only the requirements relevant to the exact appliance type.
Donnees a structurer

Structure recommandee du passeport

Organisez la fiche en blocs stables pour faire evoluer les donnees, preuves et acces sans perdre leur provenance.

01

Identite et perimetre

Definit le modele, le lot ou l'article decrit.

Donnees a structurerModel, GTIN and EPREL references
Preuves associees

Energy label and product information sheet

Responsable principalFabricant du produit
02

Composition et origine

Relie composants, matieres, fournisseurs et sites.

Donnees a structurerEnergy performance and resource use
Preuves associees

Ecodesign technical documentation

Responsable principalFournisseurs et sites
03

Performance et impact

Conserve les valeurs mesurees, calculees ou declarees avec leur base.

Donnees a structurerMaterials, substances and critical components
Preuves associees

Repair and spare-part records

Responsable principalConformite et essais
04

Cycle de vie et tracabilite

Suit reparation, usage, garde et fin de vie.

Donnees a structurerRepair, spare parts, software and end-of-life
Preuves associees

WEEE and supplier declarations

Responsable principalPartenaires de service et fin de vie

Preuves a relier

Energy label and product information sheet · Ecodesign technical documentation · Repair and spare-part records · WEEE and supplier declarations

Exemple en ligne

Ouvrez un passeport publié

Un passeport de batterie publié sur DPP Shield : identifiants, matériaux, substances préoccupantes, empreinte carbone, informations de réparation, six documents justificatifs et une attestation vérifiable.

Données de démonstration à titre d’illustration, pas un produit réel.
DPP Shield

Un parcours de preparation concret

01

Cadrer

Identifiez le produit, le role de l'operateur, le marche et les textes applicables.

02

Cartographier

Reliez les sources fiables a des identifiants stables de produit, d'operateur et de site.

03

Verifier

Controlez la completude, la coherence, les droits d'acces et les preuves.

04

Publier

Approuvez une version publique tracee tout en protegeant les donnees restreintes.

AEO

Questions frequentes

Should EPREL data be copied manually?

Prefer a controlled mapping to the authoritative record where possible, with provenance and change history retained.

Quelle structure de donnees preparer pour Électroménager ?

Organisez au minimum ces quatre blocs : Model, GTIN and EPREL references ; Energy performance and resource use ; Materials, substances and critical components ; Repair, spare parts, software and end-of-life. Chaque valeur doit conserver sa source, sa date, son niveau de produit et son statut de revue.

Quelles preuves relier au passeport Électroménager ?

Le dossier de preuve doit couvrir : Energy label and product information sheet ; Ecodesign technical documentation ; Repair and spare-part records ; WEEE and supplier declarations. La vue publique peut citer une preuve approuvee sans exposer les fichiers ou donnees restreints.

Categories associees

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Électroménager

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