Construire un passeport pour les produits en fer, acier et aluminium
Les produits métalliques intermédiaires avant les actes ESPR : nuance, contenu recyclé, empreinte carbone et certificats d'usine.
Équipe éditoriale DPP Shield · Mis à jour:
Le fer, l'acier et l'aluminium sont des produits intermédiaires prioritaires du plan de travail ESPR, sans acte de passeport adopté. Le référentiel métaux de DPP Shield enregistre ce que ces actes et le reporting carbone devraient exiger : la nuance, la filière de production, le contenu recyclé (ferraille), l'empreinte carbone par kilogramme avec sa déclaration, et le certificat d'usine.
Ce qui s'applique aujourd'hui
Aucun passeport métaux n'est encore obligatoire. Un reporting carbone existe déjà pour les importations au titre du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (règlement (UE) 2023/956), et les documents de contrôle EN 10204 (certificats d'usine) sont la pratique courante pour la traçabilité.
Les champs du référentiel modélisent les données que les actes ESPR sur les produits intermédiaires devraient exiger ; vérifiez le champ d'application et les dates avant de vous y fier.
Ce que le référentiel vérifie
DPP Shield valide le passeport avec le référentiel EU-METALS fourni, un référentiel de préparation encore à l'état de projet, ainsi qu'avec les contrôles ESPR communs à toutes les catégories : identifiants, opérateur économique, support de données, substances préoccupantes et disponibilité du passeport. Les constats obligatoires bloquent la publication ; les constats à vérifier sont signalés pour revue. Chaque constat de la console indique sa règle et sa source.
Obligatoire - bloque la publication
- La nuance ou désignation qui identifie le produit.
Ce qu'il signale pour revue
Ils ne bloquent pas la publication, mais traitez-les avant de rendre le passeport public.
À vérifier - signalé pour revue
- Identité du fabricant.
- Le contenu recyclé (ferraille).
- L'empreinte carbone du berceau à la porte par kilogramme.
- Une référence de certificat d'usine (EN 10204) pour le lot.
Preuves à réunir
Joignez-les dans Documents et liez-les au passeport, ou demandez-les aux fournisseurs.
Preuves habituelles
- Les certificats d'usine par numéro de coulée.
- Les déclarations de teneur en ferraille de l'aciérie.
- Les études d'empreinte carbone ou les données d'émissions intrinsèques MACF, avec leur méthode.
- La norme de produit que suit la nuance.
Construire le passeport étape par étape
- Créez le produit dans la catégorie « Metals » - dans Products, par import CSV ou depuis une boutique connectée.
- Dans DPPs, choisissez Create passport : le formulaire présente les champs de la catégorie et les blocs communs (identifiants, fabricant, matériaux, substances préoccupantes, support de données et disponibilité du passeport).
- Enregistrez le type de métal, la forme du produit, la nuance et la norme de produit.
- Enregistrez la filière de production, par exemple haut fourneau ou four électrique à arc.
- Remplissez la déclaration d'empreinte carbone - méthode, périmètre, unité fonctionnelle, vérification - à côté de la valeur.
- Joignez les preuves dans Documents et envoyez des demandes fournisseur pour ce que vous ne pouvez pas justifier vous-même.
- Lancez Validate EU et traitez les constats jusqu'à ce qu'aucun constat obligatoire ne subsiste.
- Prévisualisez la page publique, occultez les champs commercialement sensibles, puis publiez.
Avant de publier
Les référentiels fournis étant des projets, la publication exige une dérogation motivée, approuvée par un second propriétaire ou administrateur, tant que l'opérateur de la plateforme n'a pas activé un référentiel revu juridiquement. Le score de préparation n'est pas une évaluation juridique : confirmez les obligations applicables à votre produit avec votre conseil en conformité.
Le passeport public montre la valeur carbone avec sa déclaration ; une valeur sans méthode ni périmètre est présentée comme une auto-déclaration non vérifiée.