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Solutions sectorielles

Cosmétiques digital product passport

Ingrédients, personne responsable, sécurité et traçabilité du produit ou du lot.

Cosmetics data readiness centres on product and responsible-person identity, ingredients, safety assessment, claims support, batch traceability and controlled publication.

Contenu reglementaire revu le 8 octobre 2026

Situation reglementaire

Reglementations et applicabilite

Ces textes n'ont pas tous la meme fonction : certains imposent deja des obligations, d'autres definissent l'architecture DPP ou annoncent de futures mesures.

Exigence en vigueur01

Regulation (EC) No 1223/2009 on cosmetic products

Ce que le texte couvre
The Cosmetics Regulation requires a responsible person, safety assessment, product information file, notification, labelling and supporting records before and after placing a cosmetic product on the market.
Consequence pour la fiche
Reference the approved PIF and safety report while publishing only the data appropriate for public access; protect formulation and personal data.
Regle sectorielle liee02

Regulation (EU) 2023/988 (General Product Safety)

Ce que le texte couvre
General product-safety rules may support marketplace and incident workflows where they apply alongside the sector-specific cosmetics regime.
Consequence pour la fiche
Keep incident, recall and responsible-person data governed separately from cosmetic safety and formulation records.
Donnees a structurer

Structure recommandee du passeport

Organisez la fiche en blocs stables pour faire evoluer les donnees, preuves et acces sans perdre leur provenance.

01

Identite et perimetre

Definit le modele, le lot ou l'article decrit.

Donnees a structurerProduct, responsible person and manufacturer identity
Preuves associees

Product information file

Responsable principalFabricant du produit
02

Composition et origine

Relie composants, matieres, fournisseurs et sites.

Donnees a structurerIngredient list and formulation version
Preuves associees

Cosmetic product safety report

Responsable principalFournisseurs et sites
03

Performance et impact

Conserve les valeurs mesurees, calculees ou declarees avec leur base.

Donnees a structurerSafety, claims and usage information
Preuves associees

Claims substantiation

Responsable principalConformite et essais
04

Cycle de vie et tracabilite

Suit reparation, usage, garde et fin de vie.

Donnees a structurerBatch and distribution traceability
Preuves associees

Good manufacturing practice and notification records

Responsable principalPartenaires de service et fin de vie

Preuves a relier

Product information file · Cosmetic product safety report · Claims substantiation · Good manufacturing practice and notification records

Exemple en ligne

Ouvrez un passeport publié

Un passeport de batterie publié sur DPP Shield : identifiants, matériaux, substances préoccupantes, empreinte carbone, informations de réparation, six documents justificatifs et une attestation vérifiable.

Données de démonstration à titre d’illustration, pas un produit réel.
DPP Shield

Un parcours de preparation concret

01

Cadrer

Identifiez le produit, le role de l'operateur, le marche et les textes applicables.

02

Cartographier

Reliez les sources fiables a des identifiants stables de produit, d'operateur et de site.

03

Verifier

Controlez la completude, la coherence, les droits d'acces et les preuves.

04

Publier

Approuvez une version publique tracee tout en protegeant les donnees restreintes.

AEO

Questions frequentes

Can the public passport expose the full formula?

Publication must respect the applicable cosmetics rules, trade-secret boundaries and access controls. Sensitive formulation data should not be made public by default.

Quelle structure de donnees preparer pour Cosmétiques ?

Organisez au minimum ces quatre blocs : Product, responsible person and manufacturer identity ; Ingredient list and formulation version ; Safety, claims and usage information ; Batch and distribution traceability. Chaque valeur doit conserver sa source, sa date, son niveau de produit et son statut de revue.

Quelles preuves relier au passeport Cosmétiques ?

Le dossier de preuve doit couvrir : Product information file ; Cosmetic product safety report ; Claims substantiation ; Good manufacturing practice and notification records. La vue publique peut citer une preuve approuvee sans exposer les fichiers ou donnees restreints.

Categories associees

Categories associees

Cosmétiques

Preparez un espace adapte a votre categorie

Commencez gratuitement avec un produit ou demandez une demonstration centree sur vos donnees.