Enregistrer un passeport dans le registre européen des passeports
Qui peut enregistrer, l'identifiant qu'un enregistrement désigne, comment DPP Shield le prépare et le vérifie, et comment consigner la réponse du registre.
Équipe éditoriale DPP Shield · Mis à jour:
Seuls les opérateurs économiques vérifiés peuvent enregistrer un passeport. DPP Shield calcule et vérifie l'identifiant unique de chaque version publiée selon les règles du registre, prépare les données d'enregistrement par lots de 100 passeports au plus et consigne l'identifiant de corrélation et le résultat avec la version. Le guide de la Commission du 16 septembre 2026 indique que les enregistrements ne peuvent pas encore aboutir, faute de catalogue sémantique pour les batteries, premier groupe de produits.
Ce que contient le registre
Le registre européen des passeports, tenu par la Commission européenne au titre du règlement sur l'écoconception et du règlement d'exécution (UE) 2026/1778, indexe les identifiants uniques des passeports et le lien vers chaque passeport. Les données du passeport restent chez le service de passeport, ici DPP Shield.
Qui peut enregistrer
Votre organisation s'inscrit au registre avec un compte EU Login et est vérifiée : le représentant légal signe une déclaration avec une signature électronique qualifiée, ou l'organisation la scelle avec un cachet électronique qualifié (eIDAS). Un certificat qualifié seul ne suffit pas ; il doit être utilisé avec un dispositif qualifié de création de signature ou de cachet. L'environnement de test du registre applique la même vérification.
Ce que désigne un enregistrement
Un enregistrement est court : il identifie le passeport et l'adresse où il se trouve.
Contenu de l'enregistrement
- L'identifiant unique du produit (UPI) : une URL https qui mène au passeport, de 2 000 caractères au plus. DPP Shield utilise le GS1 Digital Link du produit (avec lot et numéro de série lorsqu'ils existent), ou l'adresse du passeport en l'absence de GTIN.
- Le niveau d'enregistrement : modèle, lot ou article. Les batteries s'enregistrent au niveau de l'article : un passeport de batterie a besoin d'un numéro de série.
- Facultativement, l'identifiant du modèle et celui du lot.
Enregistrer une version
- Publiez le passeport ; seule une version publiée s'enregistre. La page du passeport affiche son identifiant unique et ce que le registre refuserait, par exemple un numéro de série manquant ou un groupe de produits pas encore accepté.
- Dans le registre européen, enregistrez l'identifiant avec le formulaire en ligne, ou téléversez le modèle JSON ou XML du registre rempli avec 100 passeports au plus. Chaque identifiant doit être unique dans le fichier, et une seule entrée invalide fait rejeter tout le fichier.
- Le registre renvoie un identifiant de corrélation, puis PROCESSING, SUCCESS avec l'URI d'enregistrement, ou FAILURE avec une erreur. Sur la page du passeport, choisissez Record Registry answer (propriétaires et administrateurs) et saisissez la réponse du registre.
Statut et nouvelles versions
La version affiche non enregistrée, en traitement au registre, enregistrée (avec l'URI d'enregistrement) ou en échec (avec l'erreur du registre). Chaque réponse est inscrite au journal d'audit. Chaque nouvelle version publiée est une nouvelle version à enregistrer.
Lorsque l'opérateur de la plateforme a relié DPP Shield directement à une API de registre, la page du passeport propose Submit to registry et consigne automatiquement le reçu, en relançant les envois interrompus.